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Marques déposées par monsieur Jean de SAINT-CHARLES
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CHATEAU DU BLUIZARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU BLUIZARD
Monsieur Jean de SAINT-CHARLES

Numéro de dépôt :
3152244
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
07/03/2012
CHATEAU DU BLUIZARD de Jean de SAINT-CHARLES

Présentation de la marque CHATEAU DU BLUIZARD

Déposée le 7 mars 2002 par monsieur Jean de SAINT-CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CHATEAU DU BLUIZARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est monsieur Jean de SAINT-CHARLES domicilié(e) Château du Bluizard,69460 SAINT ETIENNE LA VARENNE - 69460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN &MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque CHATEAU DU BLUIZARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU BLUIZARD est expirée depuis le 7 mars 2012.


Monsieur Jean de SAINT-CHARLES - Château du Bluizard,69460 SAINT ETIENNE LA VARENNE - 69460 - France


Cabinet GERMAIN &MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée.